Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BON CONDUCTEUR
DU JAMAIS VU, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
3738575
Date de dépôt :
17/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2020
BON CONDUCTEUR de DU JAMAIS VU

Présentation de la marque BON CONDUCTEUR

Déposée par voie électronique le 17 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DU JAMAIS VU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BON CONDUCTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DU JAMAIS VU domicilié(e) 50 rue Marcel DASSAULT - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 029 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 Rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque BON CONDUCTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BON CONDUCTEUR est expirée depuis le 17 mai 2020.

DU JAMAIS VU a également déposé les autres marques suivantes : LA GRANDE SOIREE DU LIPDUB , LES STARS DU LIPDUB , TCHOUTCHOUA , Je hais les jeunes , DU JAMAIS VU! , LE GRAND CONCOURS DES LIPDUB , Ça rend euro , TOPWEB , LA BATTLE DES LIPDUB


DU JAMAIS VU, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - 50 rue Marcel DASSAULT - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 413029760


LEGI-MARK - 102 Rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement sonores ou audiovisuels ; supports d'enregistrement phonographiques, magnétiques, numériques, alphanumériques, graphiques ; bandes magnétiques ; bandes préenregistrées, bandes vidéo, bandes audio, vidéogrammes, vidéodisques, films (pellicules) impressionnés, vidéocassettes, cassettes audio, disques acoustiques, disques magnétiques, disques audionumériques, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts (Cédéroms), disques vidéo-digitaux (DVD), disques numériques polyvalents ; bandes magnétiques, disquettes, vidéogrammes, vidéodisques, vidéocassettes et supports de programmes multimédia contenant des images et des sons enregistrés ; dessins et séries animés ; jeux automatiques et appareils de jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ou ordinateur ; jeux informatisés à savoir logiciels de jeux. Appareils et périphériques d'appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ou ordinateur ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes d'ordinateur enregistrés sur disques, disquettes ou supports multimédia ; logiciels, progiciels, bases et banques de données informatiques ; banques de données multimédia à savoir logiciels enregistrés ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau informatique mondial de communication mondiale ; logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ; logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données ; logiciels de création, de gestion, de mise à jour, d'utilisation, de recherche, de sélection et de recensement de sites Internet ; logiciels de création et de gestion de portails Internet ; banques d'images ; microfilms, microfiches ;

Enseignes en papier ou en carton ; écritaux en papier ou en carton ; maquettes publicitaires en papier ou en carton ; pochettes (en papier ou en carton) de disques, disquettes, cassettes audio, cassettes vidéo, supports de programmes multimédia et autres supports d'enregistrements sonores ou audiovisuels ; affiches ; plaquettes commerciales en papier ou en carton ; prospectus et tracts publicitaires ; brochures promotionnelles ; fanions en papier ; boîtes en papier ou en carton ; papiers d'emballage ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; décors de plateaux de télévision, de studios d'enregistrement, de studios de cinéma, de théâtres, de spectacles en papier ou carton ; produits de l'imprimerie, livres, bandes dessinées, manuels, publications, journaux, périodiques, revues, magazines, imprimés, brochures, catalogues, livrets, albums, almanachs, calendriers, annuaires professionnels (sur supports papier ou carton) ; journaux, périodiques, revues et magazines relatifs aux sites Internet ; vignettes autocollantes, décalcomanies ; articles de papeterie, papier à lettres, faire-parts (papeterie), enveloppes (papeterie), couvertures (papeterie), transparents (papeterie), blocs, cahiers, carnets, répertoires téléphoniques. Articles de bureau (à l'exception des meubles) ; formulaires, formules ; représentations et reproductions graphiques, diagrammes, dessins, impressions, images, photographies, portraits, gravures, photogravures, lithographies, chromolithographies ;

Vêtements (habillement) ; vêtements de sport ; sous-vêtements ; chapellerie, bonneterie ; ceintures (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ;

Publicité ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; agences publicitaires ; conception et diffusion de courriers et d'annonces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (catalogues, albums, livrets, brochures, imprimés, prospectus, tracts, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentations publicitaires ; affichages publicitaires ; location d'espaces et de matériels publicitaires ; services de conseils aux entreprises commerciales ou industrielles en matière de communication interne et externe, de publicité et de promotion des ventes ; organisation de manifestations, de salons, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ;

Télécommunications ; communications radiophoniques, informatiques, télématiques, téléphoniques, télégraphiques ; radiocommunication, radiodiffusion, vidéocommunication, télétexte, vidéotex, vidéotransmission ; diffusion de programmes radiophoniques ou audiovisuels par tous moyens, y compris par réseaux Internet, Intranet et Extranet ; services de télécommunications par voie hertzienne, câble, satellite, téléinformatique, par réseau Internet, Intranet et Extranet ; communications par terminaux d'ordinateurs et par services télématiques ; transmissions et échanges de données, d'informations, de messages, de signaux et/ou d'images codées assistées par ordinateurs ; services de communications sur réseaux informatiques, téléphoniques ; transmissions et échanges de données, d'informations, de messages, de signaux et d'images codées par réseaux Internet, Intranet et Extranet ; services de transmissions d'informations contenues dans des bases ou banques de données informatiques ; services de messageries électroniques, informatiques, télématiques ; consultations, conseils et informations dans les domaines des télécommunications, de la téléinformatique, de la télématique ; agences de presse et d'informations ; transmission et expédition de dépêches ;

Services de divertissements et de loisirs ; divertissements et jeux télévisés ou radiophoniques ; jeux télématiques (divertissement) ; production, réalisation ; montage, édition, duplication, location et prêt d'oeuvres audiovisuelles, d'oeuvres cinématographiques, de programmes de télévision, de films ou de téléfilms de courts ou de longs métrages, de feuilletons et de séries télévisés, de dessins et de séries animés, de films et de séries documentaires, de téléreportages, de programmes radiophoniques, de radioreportages, d'oeuvres musicales et d'oeuvres multimédia sur tous supports son ou image ; production, réalisation, montage de programmes de télévision ou radiophoniques relatifs aux sites Internet ; édition et location d'enregistrements sonores, d'enregistrements audiovisuels, de bandes vidéo, de bandes audio, de vidéogrammes, de vidéodisques, de films cinématographiques, de vidéocassettes, de disques acoustiques, de disques magnétiques, de disques audionumériques, de disques compacts (audio-vidéo), de disques optiques compacts (Cédéroms), disques vidéo-digitaux (DVD), disques numériques polyvalents ; production, création, réalisation et représentation de spectacles ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; services de clubs de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de jeux, de campagnes d'information culturelles ou éducatives et de manifestations professionnelles ou non (à buts éducatifs ou culturels) ; montage de programmes multimédia à usage interactif ou non ; organisation de manifestations, d'expositions, de salons à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles ; informations en matière de divertissements ; activités culturelles. Services d'édition de livres, de manuels, de journaux, de revues, de magazines, de périodiques, de textes autres que publicitaires, d'illustrations et de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, relatifs aux sites Internet ; location et prêt de livres, de bandes dessinées, de manuels, de journaux, de revues, de magazines, de périodiques et autres publications ; vidéothèques, à savoir mise à disposition ou location de vidéocassettes, vidéodisques, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts (Cédéroms), disques vidéo-digitaux (DVD), disques numériques polyvalents ; ludothèques ; édition de logiciels, de progiciels, de bases et/ou de banques de données informatiques ; édition de programmes audiovisuels et multimédia à usage interactif ou non ; production et location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte). Services d'éducation, formation, enseignement en matière de conduite.